Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NetCibles
NOVATRIS S.A

Numéro de dépôt :
99798699
Date de dépôt :
15/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2009

Présentation de la marque NetCibles

Déposée le 15 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) NOVATRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NetCibles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATRIS domicilié(e) 14, rue de l'Atlas, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 762 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATRIS - France.

La marque NetCibles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NetCibles est expirée depuis le 15 juin 2009.

NOVATRIS a également déposé les autres marques suivantes : 365 Mediaview , 100% DES ETUDES GAGNANT A ETRE INTERACTIVES , Internetview , NV NOVATRIS , NV NOVATRIS , Internautes , Cyberconsommateurs


NOVATRIS S.A - 14, rue de l'Atlas, 75019 PARIS - France - SIREN 401762869


NOVATRIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19

Inscription le 30 mai 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°479009 - Publication au BOPI 2008-05-30

Inscription le 30 mai 2008 - Changement d'adresse n°479008 - Publication au BOPI 2008-05-30

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Informations statistiques sur Internet d'après un guide d'audience (étude de marché).